| Mentions légales |

Le site www.snisolation.fr est édité par le Syndicat National de l’isolation (SNI), organisation professionnelle régie par le Code du travail.

Adresse : 10 rue du Débarcadère, 75852 Paris cedex 17 –  Tél : 01.40.55.13.70 E-mail : secretariat@snisolation.fr

Direction de la publication : André Poux :  delegue@snisolation.fr

Hébergeur : IONOS / 1&1 Internet SARL

SARL au capital de 100 000 euros  – RCS Sarreguemines B 431 303 775 – 

7 Place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines cedex

Objet du site

Le site www.snisolation.fr a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités du Syndicat National de l’Isolation.
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des conditions d’utilisation qui suivent. Les mentions actuellement en ligne sont les seules opposables pendant toute la durée d’utilisation du site. Le SNI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Copyright – Protection du droit d’auteur, des bases de données et des marques

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du SNI ou sont régulièrement exploités sous licence.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du SNI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques du SNI, de ses partenaires ou autres marques citées, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d’accès / Données personnelles

Les données personnelles que le SNI recueille sur son site proviennent de la saisie par l’utilisateur de ses informations dans le formulaire de contact en ligne. Celles-ci sont nécessaires à la gestion de sa demande et ne seront conservées que pendant la durée de traitement de cette demande.
Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose d’un droit d’opposition et de limitation du traitement, ainsi qu’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses données. Il peut exercer ses droits via l’adresse suivante : secretariat@snisolation.fr

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.snisolation.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à analyser les informations de navigation de celui-ci sur le site, les services et rubriques visités. Ces informations sont utiles aux fins de statistiques globales, pour personnaliser les contenus qui apparaissent, faciliter la navigation et mieux répondre aux attentes des visiteurs du site.
Conformément à la réglementation en vigueur, la durée de validité du consentement du visiteur aux cookies est d’une durée maximale de 13 mois. Ces données ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
L’utilisateur, via le bandeau d’information sur les cookies, accepte que la poursuite de sa navigation sur le site du SNI vaille accord au dépôt de Cookies sur son terminal. Il peut toutefois s’opposer à l’enregistrement des cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Dans ce cas, le SNI ne peut garantir que l’utilisateur aura accès à l’ensemble des services et contenus du site.

Utilisation des données

Le SNI apporte son meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, notamment en termes de pertinence et d’actualisation. Certaines de ces informations et données peuvent cependant y figurer à titre d’archive et conserver une valeur à ce titre. D’une manière générale, l’utilisateur demeure maître du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas au SNI. Le SNI décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable du SNI.

Droit applicable

Le présent site, édité par le Syndicat National de l’Isolation, est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.